Le cabinet dispose d'un département partenaire dédié au droit du travail. Il intervient en conseil et en contentieux, pour les employeurs comme pour les salariés, devant les conseils de prud'hommes et, le cas échéant, devant les cours d'appel.

Le département travaille en liaison avec les autres pôles. Un dossier de rupture ou de réorganisation peut croiser le droit des sociétés ; une infraction se lit aussi en droit pénal.

Droit du travail individuel

Contrat de travail : rédaction, avenants, clauses, période d'essai, modification et exécution
Contentieux prud'homal : licenciement, rappels de salaire, harcèlement, discrimination, heures supplémentaires
Départ négocié : rupture conventionnelle, transaction, accompagnement de la sortie
Santé et sécurité au travail : obligation de sécurité, inaptitude, accident du travail, évaluation des risques

Droit du travail collectif

Représentation du personnel : CSE, délégués syndicaux, information et consultation
Négociation collective : accords d'entreprise, durée du travail, rémunérations
Contentieux collectif

Protection sociale

Sécurité sociale
Protection sociale complémentaire
Rémunérations collectives
Contentieux devant le pôle social des tribunaux judiciaires

Questions fréquentes

Le cabinet intervient-il devant le conseil de prud'hommes ?

Oui. Le département agit en conseil et en contentieux, pour les employeurs comme pour les salariés, devant les conseils de prud'hommes et, le cas échéant, devant les cours d'appel. C'est le cœur de métier de Coralie Ouazana, d'Amandine Delpeut et de Manon Gourlay.

Un départ peut-il se négocier sans procès ?

Oui, lorsque les parties s'y prêtent. Le cabinet accompagne les départs négociés : rupture conventionnelle, transaction, accompagnement de la sortie. La forme se choisit sur les pièces et le calendrier du dossier, pas à partir de cette page.

La protection sociale fait-elle partie de ce département ?

Oui. À côté du droit du travail individuel et collectif, le département traite la sécurité sociale, la protection sociale complémentaire et les rémunérations collectives, en conseil comme en contentieux devant le pôle social des tribunaux judiciaires. La fonction publique reste au droit public ; le droit pénal du travail, au pôle pénal.